Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORETAM
BILLITON WITMETAAL B.V., société de droit Néerlndais

Numéro de dépôt :
1347127
Date de dépôt :
18/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/03/1996

Présentation de la marque FORETAM

Déposée le 18 mars 1986 par la société étrangère BILLITON WITMETAAL B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORETAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère BILLITON WITMETAAL B.V domicilié(e) Amsterdamsestraatweg 5, 1410 AA NAARDEN (Hollande). - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP. - France.

La marque FORETAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1347127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORETAM est expirée depuis le 18 mars 1996.

BILLITON WITMETAAL B.V a également déposé les autres marques suivantes : ALCATINE , TINEA


BILLITON WITMETAAL B.V., société de droit Néerlndais - Amsterdamsestraatweg 5, 1410 AA NAARDEN (Hollande). - Pays-Bas


CABINET HARLE & PHELIP. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-35

Pâtes à étamer, soudures.